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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL
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ReCouvre CARRELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ReCouvre CARRELAGE
ETS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
4047832
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
ReCouvre CARRELAGE de ETS L. DANIEL

Présentation de la marque ReCouvre CARRELAGE

Déposée le 12 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ReCouvre CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL domicilié(e) No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS L. DANIEL, M. DANIEL Philippe domicilié(e) No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque ReCouvre CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ReCouvre CARRELAGE est expirée depuis le 12 novembre 2023.

ETS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : C3 , PROFACILE , YAMA , C1 , CRÉER L'ESPACE INTERIEUR , PRO COM


ETS L. DANIEL, SARL - No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 302494505


ETS L. DANIEL, M. DANIEL Philippe - No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.